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Éditeur, directeur de la publication, hébergement et droits d'usage des contenus du site.

Éditeur du site

Commune du Grand-Auverné
Mairie, 7 rue de la Barre David, 44520 Grand-Auverné
Téléphone : 02 40 07 52 12
Courriel : accueil@grand-auverne.fr

Directeur de la publication : le Maire, Dominique Dauffy.

Conception et réalisation

Imascience, Grand-Auverné (Loire-Atlantique). Le site repose sur le logiciel libre WordPress et sur un thème conçu pour la commune.

Hébergement

Le site est hébergé en France par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations et documents publiés sur ce site sont la propriété de la commune du Grand-Auverné ou de leurs auteurs respectifs. Les informations publiques (délibérations, arrêtés, comptes rendus) sont librement réutilisables dans le respect du code des relations entre le public et l’administration. Toute autre reproduction nécessite l’accord préalable de la mairie.

Le blason de la commune est un emblème officiel : son usage est réservé à la commune.

Liens vers d’autres sites

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Données personnelles et accessibilité

Le traitement de vos données est décrit sur la page Données personnelles. L’état d’accessibilité du site est présenté dans la déclaration d’accessibilité.

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